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Filtré par : Affiches anciennes Bibliothèque Méjanes Texte imprimé Louis XVI (1754-1793) Geolocation
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19 résultat(s)Testament de Louis XVI
Testament de Louis XVI
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 7 janvier 1816
- Sujet
- Louis XVI (roi de France ; 1754-1793) – Anniversaires
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur les dangers de la patrie / [Louis XVI]
Rappelle la loi du 8 juillet qui fixe les mesures à prendre en cas d’atteinte à la sûreté du pays
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 20 juillet 1792
- Sujet
- Sûreté de l’État -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Proclamation du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 1er juin 1790, concernant la forme, la valeur & le nombre des assignats. Données à Paris, le 13 juin 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 13 juin 1790
- Sujet
- Assignats -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 15 du présent mois de mars, concernant les droits féodaux. Données à Paris, le 28 mars 1790. Transcrites sur les registres du parlement / [Louis XVI]
Titre I : des effets généraux de la destruction du régime féodal ; Titre II : des droits seigneuriaux qui sont supprimés sans indemnité ; Titre III : des droits seigneuriaux rachetables
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- dimanche 28 mars 1790
- Sujet
- Droit féodal -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, contenant diverses dispositions relatives aux municipalités. Données à Paris, au mois de janvier 1790 / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- janvier 1790
- Sujet
- Suffrage censitaire
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, portant qu'il sera accordé un délais de deux mois pour faire les déclarations prescrites par le décret du 6 octobre dernier, concernant la contribution patriotes, & des sommes qu'ils se seront soumis à payer / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 30 décembre 1789
- Sujet
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, portant que tous titulaires de bénéfices & tous supérieurs de maisons & etablissements ecclésiastiques, seront tenus de faire…la déclaration de tous les biens dépendans desdits bénéfices, maisons & etablissements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 18 novembre 1789
- Sujet
- Biens ecclésiastiques -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Déclaration du Roi, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale pour l'établissement d'une loi martiale... contre les attroupements / [Louis XVI]
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- vendredi 6 novembre 1789
- Sujet
- Emeutes -- Lutte contre -- France -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Lettres patentes du Roi, en forme d'édit, portant sanction du décret de l'Assemblée nationale, sur la réformation de quelques points de la jurisprudence criminelle / [Louis XVI]
Enregistrées en la Cour des comptes aides et finances. Signé Raspai. Réforme judiciaire.
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- jeudi 5 novembre 1789
- Sujet
- Justice -- Administration -- France -- 1789-1815
- Droit -- Réforme -- France -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
1/ Ordonnance du Roi [Louis XVI] ; [suivi de] 2/ Lettre du Roi aux officiers et soldats de son armée ; [suivi de] 3/ Ordonnance du Roi portant amnistie en faveur des soldats... [suivi de] 4/ Extrait du procès-verbal de l'assemblée des représentants...
- Auteur
- Louis XVI (1754-1793)
- Date
- mercredi 19 août 1789
- Sujet
- Forces armées -- Mobilisation -- 1789-1815
- France. Armée -- Organisation
- Classement
- Affiches anciennes
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